Le Calvados publie les immatriculations des véhicules

Registre d'immatriculation des véhicules (Archives du Calvados)

Les Archives départementales du Calvados (AD14) viennent de publier un nouvel instrument de recherche pour la sous-série 20S qui concerne les immatriculations des véhicules et les permis de conduire, pour les années 1905 à 1955.

A cette occasion, elles ont mis en ligne 8 registres d’immatriculation de véhicules qui couvrent la période de 1905 à 1925.

Ces registres permettent de retrouver différentes informations sur un véhicule :

  • le nom, le prénom et le domicile du propriétaire,
  • la marque (« Louis Renault », « Les Frères Peugeot »…) et le modèle du véhicule,
  • les caractéristiques du véhicule (cylindrée, etc.)
  • la date de mise en service,
  • le numéro d’immatriculation,
  • le devenir du véhicule (ferraillé, vendu, etc.) et des informations sur le propriétaire suivant.

Pour y accéder, il faut se rendre sur la page Immatriculations des véhicules et permis de conduire des Archives départementales, puis cliquer dans la colonne de gauche sur : Registre d’immatriculation > Tous véhicules confondus.

Ensuite, il faut sélectionner l’arrondissement minéralogique, c’est-à-dire le code géographique de la plaque d’immatriculation. Dans le Calvados, il s’agit des lettres Y ou Z (entre 1902 et 1928), puis des lettres CT (entre 1928 et 1950).

Pour l’heure, seuls les registres des arrondissements Y et Z sont donc en ligne, et seulement jusqu’en 1925.

Les registres postérieurs à 1925 ont bien été numérisés, mais ils ne sont consultables que sur les ordinateurs de la salle de lecture, en raison des délais de communicabilité.

Le système d’immatriculation des véhicules en France a été instauré par le décret du 10 septembre 1901. C’était alors le service des Mines qui s’occupait de la délivrance des numéros de plaques, d’où l’appellation « plaques minéralogiques ».

Par la suite, la circulaire du 29 avril 1928 a transféré la gestion des immatriculations aux préfectures. A cette occasion, un nouveau système de numérotation a été mis en place.

En 1950, de nouvelles règles ont encore été instaurées, avec l’introduction du numéro du département sur les plaques.

La publication des Archives départementales du Calvados s’inscrit dans une démarche plus globale de mise en ligne des registres d’immatriculation.

En effet, l’an dernier, pas moins de 6 services d’archives les ont publiés sur leur site internet : la Haute-Marne, les Landes, le Territoire de Belfort, l’Indre-et-Loire, la Creuse et les Yvelines. (Remarque : la mise en ligne des Yvelines concerne l’ancien département de Seine-et-Oise).

Les généalogistes vont donc pouvoir rechercher les véhicules de leurs ancêtres et de leurs grands-parents. Ils pourront également rechercher le propriétaire d’une automobile visible sur une ancienne photographie de famille.

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2 commentaires

  1. Elise Lenoble dit :

    Bonjour, le mieux serait de contacter directement les Archives du Calvados pour savoir s’ils conservent ces archives.
    Bien cordialement,
    Elise

  2. PINOCHE dit :

    Bonsoir,

    On m’ adit que les archives des immatriculations et/ou des Mines des départements de l’Ouest et notamment de l’Orne, étaient disponibles aux AD 14 . Pouvez-vous me confirmer ce qu’il en est exactement ?

    Merci pour votre aide

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