Territoire-de-Belfort : les registres d’immatriculations sont en ligne

Recherche dans les registres d'immatriculation du Territoire-de-Belfort

Pour les généalogistes, l’année 2025 sera-t-elle l’année des registres d’immatriculations des véhicules ?

On pouvait déjà se le demander car, au cours des trois derniers mois, quatre services d’archives départementales avaient déjà mis en ligne ces registres sur leur site :

Depuis quelques jours, il faut ajouter le Territoire de Belfort, qui vient à son tour de publier ses registres d’immatriculation pour les années 1899 à 1928.

Plus précisément, il s’agit des registres qui étaient tenus par le Service des Mines. En effet, à partir de 1928, ce sont les préfectures qui ont été chargées des déclarations des véhicules et des attributions des immatriculations.

Contrairement à d’autres départements, les registres d’immatriculation du Territoire-de-Belfort n’ont pas été tenus sur des formulaires pré-remplis :

Registre d'immatriculation de 1926 (Source : Archives départementales du Territoire de Belfort)
Registre d’immatriculation de 1926 (Source : Archives départementales du Territoire de Belfort)

Néanmoins, on y retrouve les informations usuelles :

  • les nom et prénom du propriétaire, ainsi que son domicile,
  • le type de véhicule : voiture, camionnette, motocyclette, voiturette, etc.
  • la marque du véhicule (Peugeot, Citroën, etc.), sa puissance, et son numéro de série,
  • la date de l’immatriculation et le numéro de la plaque.

Pour consulter ces registres, il faut se rendre sur la page Immatriculations des véhicules des archives départementales du Territoire-de-Belfort.

Ensuite, dans le moteur de recherche à droite, vous pouvez choisir de consulter :

  • le registre de délivrance des cartes grises, du 27 mai 1899 au 12 février 1924,
  • le registre de déclaration des automobiles, du 13 février 1924 au 29 septembre 1928.

Remarque : les registres plus récents (qui ne sont pas en ligne) ne peuvent pas être consultés aux archives départementales, car ils sont encore conservés par la Préfecture.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *