Territoire de Belfort : les registres d’immatriculations sont en ligne

Pour les généalogistes, l’année 2025 sera-t-elle l’année des registres d’immatriculations des véhicules ?

On pouvait déjà se le demander car, au cours des trois derniers mois, quatre services d’archives départementales avaient déjà mis en ligne ces registres sur leur site :

• l’Yonne : registres d’immatriculation de 1899 à 1928,
• l’Indre-et-Loire : registres d’immatriculation de 1899 à 1950,
• les Yvelines : registres d’immatriculation de 1922 à 1950 pour l’ancien département de Seine-et-Oise,
• la Creuse : registres d’immatriculation de 1923 à 1960.

Depuis quelques jours, il faut ajouter le Territoire de Belfort, qui vient à son tour de publier ses registres d’immatriculation pour les années 1899 à 1928.

Plus précisément, il s’agit des registres qui étaient tenus par le Service des Mines. En effet, à partir de 1928, ce sont les préfectures qui ont été chargées des déclarations des véhicules et des attributions des immatriculations.

Contrairement à d’autres départements, les registres d’immatriculation du Territoire-de-Belfort n’ont pas été tenus sur des formulaires pré-remplis :

Néanmoins, on y retrouve les informations usuelles :

• les nom et prénom du propriétaire, ainsi que son domicile,
• le type de véhicule : voiture, camionnette, motocyclette, voiturette, etc.
• la marque du véhicule (Peugeot, Citroën, etc.), sa puissance, et son numéro de série,
• la date de l’immatriculation et le numéro de la plaque.

Pour consulter ces registres, il faut se rendre sur la page Immatriculations des véhicules des archives départementales du Territoire-de-Belfort.

Ensuite, dans le moteur de recherche à droite, vous pouvez choisir de consulter :

• le registre de délivrance des cartes grises, du 27 mai 1899 au 12 février 1924,
• le registre de déclaration des automobiles, du 13 février 1924 au 29 septembre 1928.

Remarque : les registres plus récents (qui ne sont pas en ligne) ne peuvent pas être consultés aux archives départementales, car ils sont encore conservés par la Préfecture.