Territoire-de-Belfort : les registres d’immatriculations sont en ligne

Recherche dans les registres d'immatriculation du Territoire-de-Belfort

Pour les généalogistes, l’année 2025 sera-t-elle l’année des registres d’immatriculations des véhicules ?

On pouvait déjà se le demander car, au cours des trois derniers mois, quatre services d’archives départementales avaient déjà mis en ligne ces registres sur leur site :

Depuis quelques jours, il faut ajouter le Territoire de Belfort, qui vient à son tour de publier ses registres d’immatriculation pour les années 1899 à 1928.

Plus précisément, il s’agit des registres qui étaient tenus par le Service des Mines. En effet, à partir de 1928, ce sont les préfectures qui ont été chargées des déclarations des véhicules et des attributions des immatriculations.

Contrairement à d’autres départements, les registres d’immatriculation du Territoire-de-Belfort n’ont pas été tenus sur des formulaires pré-remplis :

Registre d'immatriculation de 1926 (Source : Archives départementales du Territoire de Belfort)
Registre d’immatriculation de 1926 (Source : Archives départementales du Territoire de Belfort)

Néanmoins, on y retrouve les informations usuelles :

  • les nom et prénom du propriétaire, ainsi que son domicile,
  • le type de véhicule : voiture, camionnette, motocyclette, voiturette, etc.
  • la marque du véhicule (Peugeot, Citroën, etc.), sa puissance, et son numéro de série,
  • la date de l’immatriculation et le numéro de la plaque.

Pour consulter ces registres, il faut se rendre sur la page Immatriculations des véhicules des archives départementales du Territoire-de-Belfort.

Ensuite, dans le moteur de recherche à droite, vous pouvez choisir de consulter :

  • le registre de délivrance des cartes grises, du 27 mai 1899 au 12 février 1924,
  • le registre de déclaration des automobiles, du 13 février 1924 au 29 septembre 1928.

Remarque : les registres plus récents (qui ne sont pas en ligne) ne peuvent pas être consultés aux archives départementales, car ils sont encore conservés par la Préfecture.

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