Les Archives départementales du Territoire de Belfort ont mis en ligne un nouveau formulaire de recherche permettant d’accéder aux registres de dépôt des vignettes et étiquettes des entreprises locales pour la période 1859-1936.
Concrètement, ces registres servaient à enregistrer les marques, les logos et les visuels que les entreprises souhaitaient déposer pour les protéger. On les appelait également registres de dépôt des marques de fabrique.
Par exemple, voici le dépôt d’une marque de fabrique pour une eau de Javel :
Ces registres ont été créés suite à la loi du 23 juin 1857 qui a instauré l’enregistrement systématique des marques auprès du greffe du tribunal de commerce.
Ils permettent de retrouver différentes informations sur un ancêtre qui a déposé une marque : son nom, son adresse, son commerce ou son entreprise, et l’exploitation qu’il compte faire de la marque.
Par la suite, en 1965, l’enregistrement des marques déposées a été transféré à l’Institut national de la propriété industrielle (INPI).
La mise en ligne des archives départementales du Territoire de Belfort concerne 2 registres de dépôt de vignettes et étiquettes : le premier couvre la période 1859-1921, et le second, la période 1921-1936.
Pour les consulter, il faut se rendre sur la page Marques de fabrique (1859-1936) des Archives départementales du Territoire de Belfort.
Grâce à ces nouvelles archives, les généalogistes vont donc pouvoir retrouver des informations sur leurs ancêtres qui avaient une entreprise familiale dans les environs de Belfort.