Les archives départementales du Calvados ont récemment mis en ligne de nouvelles archives : les tables alphabétiques des hypothèques.
Les archives des hypothèques ont été créées en 1799 pour prévenir les fraudes liées aux créances hypothécaires. Il s’agissait d’éviter en particulier :
- qu’une personne hypothèque un bien qu’elle ne possède pas,
- qu’un même bien soit hypothéqué plusieurs fois.
Pour cela, l’administration des hypothèques enregistraient tous les actes notariés des biens immobiliers, y compris ceux qui n’avaient jamais été hypothéqués.
Les archives des hypothèques permettent donc de retrouver des copies intégrales de tous les actes de mutation de propriétés établis depuis 1799. Cela est particulièrement utile quand certains les originaux de ces actes n’ont pas été versés aux archives.
Ainsi, en utilisant ces archives, les généalogistes peuvent retrouver rapidement les maisons et les terrains de leurs ancêtres, ainsi que les actes notariés correspondant, y compris quand les originaux ont disparu.
Dans le Calvados, jusqu’en 1926, l’administration des hypothèques disposait d’un bureau par arrondissement, à savoir : Bayeux, Caen, Falaise, Lisieux, Pont-l’Evêque et Vire.
Les recherches d’un bien dans les archives doivent donc se faire arrondissement. En effet, le bureau d’enregistrement dépendait de la localisation du bien, et non de l’adresse du propriétaire (ou du notaire).
Attention cependant : beaucoup d’archives des arrondissements de Caen, Lisieux, Vire et Pont-l’Évêque ont été détruites durant la Seconde Guerre Mondiale.
Pour consulter les registres des hypothèques du Calvados, il faut se rendre sur la page Rechercher dans les hypothèques des archives départementales.
Ensuite, il faut choisir le bureau de l’enregistrement d’un bien, et consulter les registres indicateurs de la table alphabétique, ainsi que les tables alphabétiques du répertoire des formalités.
Après, pour retrouver les transcriptions de actes (qui ne sont pas en ligne), il est nécessaire de formuler une demande de recherche par correspondance auprès des archives.
Bonnes recherches.