Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis viennent de mettre en ligne plus de 4 700 plans cadastraux. Ces plans couvrent plusieurs périodes et plusieurs types de documents :
- les plans d’intendance (1781-1792),
- les plans par cadastre par masse de culture (1802-1807),
- les plans du cadastre napoléonien (1799-1892),
- les plans du cadastre rénové (1906-1983).
Pour les consulter, il faut se rendre sur la page Plans du cadastre du site des Archives départementales. Ensuite, il faut sélectionner la commune, le type de cadastre (napoléonien ou rénové), le type de plan (plan cadastral, plan d’intendance, plan par masse de culture) et la période.
Les plans d’intendance sont les plus anciens de cette collection. Ils ont été instaurés par Louis Bertier de Sauvigny, intendant de la Généralité de Paris de 1777 à 1789, ils avaient pour but d’améliorer la répartition de la taille sous l’Ancien Régime.
Bien qu’un peu oubliés aujourd’hui, ces plans d’intendance fournissent des informations très précises sur le territoire et l’habitat : la topographie des lieux habités, les anciennes routes, les cultures, les forêts…
Ensuite viennent les plans par masse et nature de culture (ou plus simplement « plan par masse de culture »), qui ont été établis à partir de 1802. Ces plans cartographiaient des ensembles de parcelles ayant un même type de culture, ce qui permettait d’évaluer le revenu global des terres d’une commune.
Cependant, comme ils ne représentaient pas les propriétés individuelles, ils ont été rapidement abandonnés. Remarque : pour plus d’informations sur les plans par masse et nature de culture, vous pouvez consulter cet article publié il y a quelques mois.
Le cadastre parcellaire, dit cadastre napoléonien, a quant à lui été imposé par la loi du 15 septembre 1808. Comme son nom l’indique, il recensait les parcelles de chaque propriétaire, en faisant figurer chaque bâtiment.
La question de la mise à jour du cadastre parcellaire s’est posée assez rapidement. Cependant, ce n’est qu’à partir de 1930 que sa rénovation a été entreprise : on parle alors de cadastre rénové, ou de cadastre moderne.
Pour mener des recherches dans le cadastre parcellaire, il est conseillé de commencer par consulter le tableau d’assemblage, afin d’identifier la section concernée, puis de consulter les plans de section successifs.
Pour affiner les recherches, on pourra utiliser le champ « Recherche libre » pour indiquer la référence d’une section ou préciser qu’on recherche un tableau d’assemblage.
Pour les généalogistes, ces plans ouvrent de belles pistes de recherche pour retrouver les biens et les propriétés de leurs ancêtres.
Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis poursuivent donc leur travail soutenu de mise en ligne de nouvelles archives. Il y a un mois, elles avaient d’ailleurs mis à jour leur instrument de recherche consacré aux archives notariales, et publié la totalité de leurs recensements de population.
D’autres services d’archives ont également mis en ligne de nouvelles archives du cadastre depuis le début d’année : les Côtes-d’Armor, le Calvados et le Maine-et-Loire.
Enfin, pour découvrir d’autres archives en Seine-Saint-Denis, on pourra consulter cette page.