La Seine-Saint-Denis publie des répertoires de notaires

Répertoire de notaire - Archives notariales de Seine-Saint-Denis

Les Archives départementales de la Seine-Saint-Denis viennent de mettre à jour leur instrument de recherche consacré aux archives notariales. A cette occasion, elles ont publié de nouveaux registres sur leur site internet.

Tout d’abord, le dernier versement de l’étude notariale de Saint-Denis a été intégré à l’instrument de recherche. Ce versement, qui couvre les minutes et les répertoires des années 1899 à 1946, est donc désormais référencé dans l’outil de recherche en ligne.

Les Archives de la Seine-Saint-Denis ont également mis en ligne 85 nouveaux répertoires de notaire. Ces répertoires permettent de retrouver différentes informations sur les actes passés dans une étude notariale : la date, les noms des parties et le type d’acte (vente, succession, contrat de mariage…).

Pour les consulter, il faut se rendre sur la page Archives notariales qui permet de rechercher les minutes (1593-1951) et les répertoires des notaires (1590-1952) de la Seine-Saint-Denis.

Ensuite, il faut indiquer dans le formulaire de recherche :

  • le nom du notaire ou la commune de l’étude notariale : Noisy-le-Sec, Saint-Denis-la-Plaine, Montreuil, Saint-Denis, Pantin, Aulnay-sous-Bois, Neuilly-sur-Marne, Aubervilliers, Le Raincy, Saint-Ouen, Livry
  • le type de document : minute notariale, répertoire, publicité foncière, documentation
  • la période

Attention cependant ! En raison des règles de communicabilité des archives, seuls les registres de plus de 100 ans sont accessibles en ligne. Pour les registres plus récents, il faudra donc se rendre en salle de lecture, où le délai de consultation est seulement de 75 ans.

La nouvelle publication des Archives départementales va donc ravir les généalogistes ayant des ancêtres en Seine-Saint-Denis. Il y a quelques jours, les AD93 avaient également achevé la mise en ligne de l’ensemble des recensements de population qu’elles conservent.

Enfin, on pourra découvrir de nombreuses archives supplémentaires dans l’annuaire de la généalogie en Seine-Saint-Denis.

Auteur de l'article :

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *