Archives de la Loire : les plans par masse et nature de culture mis en ligne

Rechercher des plans par masses et natures des cultures (Archives départementales de la Loire)

Les Archives départementales de la Loire ont mis en ligne un nouveau formulaire de recherche pour accéder aux plans par masse et nature de culture, qui ont été réalisés entre 1802 et 1807.

Ces plans cartographient 95 communes de la Loire et recensent les différents types de culture pratiqués sur leur territoire.

Histoire des plans par masse et nature de culture

Les plans par masse et nature de culture ont été créés durant la Révolution française.

En effet, en 1790, l’Assemblée nationale constituante a remplacé les anciens impôts (jugés inégalitaires) par une contribution unique qui devait être proportionnelle aux revenus des propriétés foncières.

Toutefois, la mise en place de cette réforme nécessitait de déterminer le revenu de chaque propriété et donc sa surface et sa nature : vignes, vergers, terres labourables, prés, etc.

Cette opération a été repoussée par les pouvoirs publics jusqu’en 1802, date à laquelle un cadastre général par masse de culture a commencé à être établi. En France, 10 000 communes ont été concernées, dont 95 pour le département de la Loire.

Contrairement au futur cadastre napoléonien, ces plans par masse de culture ne répertoriaient pas chaque parcelle ; ils cartographiaient seulement des ensembles de parcelles ayant un même type de culture.

Ce système permettait donc d’estimer de façon fiable le revenu global de chaque commune. Cependant, la répartition de l’impôt au sein de chaque commune se faisait toujours de façon imprécise, à partir des déclarations des propriétaires.

En 1807, suite à de nombreuses plaintes, le cadastre par masse et nature des cultures a été suspendu, ce qui mena par la suite à la réalisation du cadastre parcellaire napoléonien.

Consulter les plans par masse et nature de culture

Les Archives départementales de la Loire ont déjà mis en ligne 93 des 144 plans en leur possession (les autres plans seront numérisés en 2026 ou 2027).

Pour les consulter, il faut se rendre sur le formulaire de recherche des plans par masse et nature de culture des Archives départementales. Ensuite, dans le formulaire de recherche, il faut choisir une commune (ancienne ou actuelle), une date, ou un auteur de plans (en sélectionnant le nom d’un géomètre dans l’abécédaire).

Les plans par masse et nature de culture sont de deux types : le plan-minute et la copie-lavée.

Le plan-minute est le plan qui a été réalisé par l’arpenteur sur le terrain ou immédiatement après. Sur ce plan, les natures des cultures sont indiquées en toutes lettres.

La copie lavée est le plan soigné et en couleur qui a été réalisé, à partir du plan-minute, par un bureau parisien de dessinateurs.

Par exemple, voici la copie lavée du plan par masse et nature de culture de la commune de Boisset-lès-Montrond :

Plan par masse et nature de culture (copie lavée)
Plan par masse et nature de culture (copie lavée)

Sur la copie lavée, chaque couleur correspond à un type de culture. Par exemple, les maisons sont représentées en carmin, les bois en vert foncé, les vignes en rouge pâle, les terres labourables en jaune, les prés en vert pomme et les cours d’eau en bleu.

Les plans mis en ligne par les Archives de la Loire vont donc permettre aux généalogistes de comprendre l’environnement dans lequel vivaient leurs ancêtres au début du XIXe siècle. Ils vont notamment pouvoir découvrir les types de culture pratiqués à l’époque dans les différentes communes, et ainsi mieux comprendre leur activité économique.

Auteur de l'article :

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *