Les Archives départementales de la Loire (AD42) viennent de mettre en ligne de nouveaux registres du contrôle des actes.
Il s’agit de 80 registres qui n’avaient pas pu être mis en ligne jusque-là car ils étaient trop abîmés. Au cours de l’année écoulée, ces registres ont donc été remis en état par l’atelier de restauration des Archives départementales, puis numérisés.
Pour y accéder, il faut se rendre sur la page Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints du site des Archives départementales de la Loire. Ensuite, il faut sélectionner le bureau du contrôle, le type de registre et la période.
Suite à cette mise en ligne, les archives en ligne du contrôle des actes comptent 2 239 registres sur un total de 2 469 (environ 90 % de la collection). Les 230 registres restants seront mis en ligne progressivement, au fur et à mesure de leur restauration et de leur numérisation.
Le contrôle des actes est une administration d’Ancien Régime qui a existé de 1693 à 1791. Ses registres, conservés dans la sous-série 2 C, se divisent en 3 grandes catégories :
- les registres de formalité, qui concernent les actes notariés, les actes sous seing privé, ainsi que l’insinuation et le centième denier,
- les tables alphabétiques, classées par catégories d’actes ou par parties concernées,
- les sommiers, qui contiennent des instructions administratives ou des renseignements pour le recouvrement des droits.
Il est à noter que les archives du contrôle des actes sont classées par bureaux. Pour retrouver les actes d’un ancêtre, il faut donc déterminer de quel bureau dépendait sa paroisse. Pour cela, le plus rapide est de consulter les archives des bureaux les plus proches de son lieu de résidence.
Par ailleurs, les Archives de la Loire invitent chacun à participer à l’indexation collaborative des documents déjà mis en ligne, afin de faciliter les recherches pour le plus grand nombre.
Grâce à cette nouvelle mise en ligne, les généalogistes vont pouvoir rechercher les actes notariés et les actes sous seing privé de leurs ancêtres : contrats de mariage, testaments, ventes de bien, tutelles, etc.
Ils pourront également retrouver des résumés des actes de vente et de donation dans les registres de formalité de l’insinuation et du centième denier.
Les Archives de la Loire poursuivent donc leurs initiatives pour faciliter l’accès à leurs fonds. Il y a quelques mois, elles avaient d’ailleurs mis en ligne des matrices et états de sections du cadastre napoléonien ainsi que des plans par masse et nature de culture.
Pour découvrir d’autres archives dans le département de la Loire, on pourra également consulter le Grand annuaire de la généalogie.