Les Archives départementales de Maine-et-Loire viennent d’ajouter de nouveaux registres d’ordre des hypothèques à leurs collections en ligne.
Ces registres, couvrant la période de l’an VII à 1955, concernent les conservations et les registres suivants :
- Beaupréau-Cholet : tables alphabétiques et registres indicateurs,
- Saumur : tables alphabétiques, registres indicateurs et répertoires de formalités.
Il y a quelques mois, les Archives départementales avaient également publié les registres des conservations de Baugé et de Segré.
Les conservations des hypothèques ont été créées pour assurer la publicité foncière, c’est-à-dire pour rendre publics les droits portant sur les terrains et les bâtiments (ventes, hypothèques, donations, etc.).
Ainsi, toute personne pouvait connaître la situation juridique d’un bien, en particulier celle des biens hypothéqués. Par ailleurs, les bureaux de la conservation s’occupaient de la perception des taxes et des impôts liés aux opérations de publicité.
Pour assurer ces missions, les bureaux des hypothèques tenaient à jour quatre types de registres : registre des transcriptions, répertoire des formalités hypothécaires, table alphabétique du répertoire et registre indicateur de la table alphabétique.
(Pour plus de détails, voir cet article explicatif sur les hypothèques, publié il y a quelques mois.)
De nos jours, les archives des hypothèques sont très utiles en généalogie, car elles permettent de retrouver les actes notariés des biens immobiliers de nos ancêtres.
Pour consulter les nouveaux registres mis en ligne, il faut se rendre sur la page Registres d’ordre hypothécaires du site des Archives départementales. Ensuite, il faut indiquer dans les filtres de recherche :
- la conservation : Baugé, Beaupréau-Cholet, Saumur, Segré,
- le type de document : registre indicateur des tables alphabétiques, table alphabétique du répertoire, répertoire des formalités hypothécaires.
La nouvelle mise en ligne des Archives du Maine-et-Loire va donc considérablement simplifier les recherches des généalogistes dans les archives des hypothèques.
Toutefois, il est à noter que les registres des transcriptions intégrales ne sont pas encore en ligne : il faut donc se rendre en salle de lecture pour les consulter. De même, les répertoires de formalités de la conservation de Beaupréau-Cholet et les registres d’ordre de la conservation d’Angers n’ont pas encore été numérisés.
Pour les recherches dans les hypothèques après 1955, il faudra contacter le Service de la Publicité Foncière. En effet, à partir de 1956, le système de la publicité foncière a été profondément modifié et les nouveaux registres n’ont pas encore été versés aux Archives.
D’autres services d’archives ont également mis en ligne des registres hypothécaires au cours de l’année écoulée :
- En avril, les Archives de la Seine-Saint-Denis avaient numérisé 762 registres d’ordre de la conservation de Saint-Denis pour la période 1798-1900, soit 305 000 pages.
- De leur côté, les Archives de l’Ain avaient mis en ligne des registres de transcription d’actes translatifs de propriété d’immeuble pour trois bureaux du département.
- En juin, les Archives de la Gironde avaient également publié les inventaires de leurs archives des hypothèques des années 1793 à 1955.
Signalons également qu’en début d’année, les Archives départementales du Maine-et-Loire ont publié les états de sections du cadastre napoléonien.
Enfin, pour retrouver d’autres archives en ligne dans le département, on pourra aussi s’appuyer sur l’annuaire généalogique du Maine-et-Loire.