Archives du Gers : les délibérations municipales sont en ligne

Consulter les délibérations municipales des Archives du Gers

Les Archives départementales du Gers viennent de mettre en ligne 133 nouveaux registres de délibérations municipales, communales et consulaires, pour un total de plus de 16 500 vues.

Ces nouveaux registres proviennent de nouvelles communes qui ont effectué le dépôt de leurs archives historiques, ainsi que de collections dont la restauration a été achevée. Pour les consulter, il faut se rendre sur la page « Délibérations communales et consulaires », puis sélectionner une commune (ou un consulat) et une période de recherche.

Pour rappel, les communes ont été créées durant la Révolution française, suite au décret du 12 novembre 1789. Avant cette date, il existait de nombreuses circonscriptions administratives : les paroisses, les communautés, les seigneuries…

Dans la partie sud de la France, il existait également des consulats, dont le fonctionnement était très proche des communes actuelles. En effet, il s’agissait de villes administrées de façon autonome par un conseil qui se réunissait pour prendre des décisions, et dont les délibérations étaient consignées dans des registres.

Registre de délibérations communales et consulaires (archives départementales du Gers)
Registre de délibérations consulaires (vers 1771) – Archives départementales du Gers

Les registres de délibérations communales et consulaires sont donc des archives très utiles en généalogie pour retrouver des informations sur les villes et les villages de ses ancêtres : les évènements locaux, les problématiques de la commune, les élections, les travaux et la gestion des biens communaux, les calamités agricoles…

Selon les communes, on retrouvera parfois des listes de membres de la garde nationale, des listes de notables et de commerçants, des listes de personnes aidées ou secourues par le bureau de bienfaisance, des informations sur les employés municipaux… Pour en savoir plus, on pourra consulter cet article sur les délibérations municipales en généalogie.

Suite à cette mise en ligne, les registres de 200 communes du Gers (sur 461) sont désormais disponibles pour une période très large s’étendant de 1527 à 1994 :

Carte des délibérations municipales, communales et consulaires des Archives du Gers
Carte des délibérations municipales, communales et consulaires des Archives du Gers

Cette nouvelle publication s’inscrit dans un contexte plus large de numérisation des délibérations municipales par les services d’archives. Par exemple, les Archives départementales de l’Oise ont récemment mis en ligne les délibérations de 89 communes.

En parallèle, certains services d’archives numérisent les délibérations départementales, c’est-à-dire les délibérations des Conseils généraux. C’est le cas notamment des Archives départementales du Gers ainsi que des Archives départementales de l’Aube.

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