Les Archives départementales du Tarn viennent de mettre en ligne l’instrument de recherche des archives du cadastre rénové (1909-2004), pour les services d’Albi et de Castres. A cette occasion, elles ont également publié les plans du cadastre rénové, révisé ou remanié.
Pour chaque commune, cet inventaire donne accès aux documents suivants :
- les dossiers de rénovation,
- le registre d’inscription des documents d’arpentage,
- les tables ou fiches de correspondance (seulement pour certaines communes),
- les états de section,
- les matrices grises d’avant 1975 pour les zones remembrées,
- les comptes supprimés des matrices mécanographiques, de 1976 à 1979,
- les plans minutes de conservation sur calque,
- les plans remaniés ou révisés, numérisés par la DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques),
- les plans remembrés (quand il y en a) également numérisés par la DGFiP,
- les micro-fiches, pour la période 1979-2003.
Pour accéder à l’inventaire et aux plans déjà numérisés, il faut se rendre sur l’instrument de recherche du cadastre rénové des Archives départementales du Tarn. Ensuite, il faut cliquer sur « Dossiers par commune » (dans l’arborescence à gauche), sélectionner une commune dans la liste, puis visualiser les plans en cliquant sur les pictogrammes en forme d’œil.
Nota Bene : pour le moment, seuls les plans cadastraux ont fait l’objet d’une numérisation. Les autres documents de l’inventaire (comme les dossiers de rénovation, les matrices grises, les micro-fiches…) restent uniquement consultables en salle de lecture, aux Archives départementales du Tarn.
Le cadastre rénové découle de la loi du 16 avril 1930, qui a introduit la possibilité de mettre à jour ou de renouveler les plans du cadastre napoléonien.
En effet, le premier cadastre parcellaire (appelé cadastre napoléonien), établi commune par commune au début du XIXe siècle, avait fini par ne plus refléter la réalité du terrain : les parcelles avaient été divisées, regroupées ou modifiées, sans que les plans d’origine ne soient mis à jour.
Par la suite, la loi du 7 juillet 1941 et l’ordonnance du 9 mars 1945 ont permis le remembrement rural des parcelles agricoles, afin de les adapter aux méthodes de culture modernes : regroupement des parcelles trop petites, création de dessertes et de chemins d’exploitation, etc.
A l’occasion de ces opérations de remembrement, de nouveaux plans cadastraux ont été établis, d’où l’appellation de cadastre remembré.
Enfin, la loi du 20 juillet 1974 a autorisé le remaniement cadastral (cadastre remanié), c’est-à-dire la possibilité de rénover le cadastre chaque fois que les plans n’étaient plus en accord avec le découpage du territoire.
Grâce à cette nouvelle mise en ligne, les généalogistes vont pouvoir accéder aux plans cadastraux des communes de leurs ancêtres. Cependant, pour y retrouver les maisons et les terrains de leurs ancêtres, ils devront d’abord se rendre aux Archives départementales pour consulter les états de section et les matrices cadastrales.
Au cours des derniers mois, de nombreux autres services d’archives ont également publié des plans du cadastre rénové. Ainsi :
- les Archives du Calvados ont mis en ligne 1 848 plans de leur cadastre rénové,
- les Archives du Cantal ont publié les plans rénovés des 130 premières communes du département,
- les Archives de Bordeaux Métropole ont numérisé les plans du cadastre rénové de la ville pour la période 1977-1987,
- les Archives de la Côte-d’Or ont mis à disposition des tables de correspondance entre cadastre napoléonien et cadastre rénové,
- les Archives de Seine-Saint-Denis ont publié les plans du cadastre rénové et du cadastre par masse et nature de culture,
- les Archives du Pas-de-Calais ont complété leurs collections avec les plans du cadastre remembré du XXe siècle.
Enfin, pour découvrir d’autres ressources généalogiques dans le Tarn, on pourra consulter l’annuaire des ressources généalogiques du département.