Gers : Nouvelles délibérations communales et consulaires mises en ligne

Rechercher dans les délibérations communales du Gers

Les archives départementales du Gers viennent de mettre en ligne de nouveaux registres de délibérations communales et consulaires pour 73 communes du département.

Les communes sont des circonscriptions qui ont été créées durant la Révolution, suite au décret du 12 novembre 1789. Avant cela, il existait de nombreuses circonscriptions administratives, notamment : les paroisses, les communautés, les seigneuries, etc.

Dans la partie sud de la France, il existait également des consulats, dont le fonctionnement était très proche des communes actuelles.

En effet, il s’agissait de villes administrées de façon autonome par un conseil qui se réunissait pour prendre des décisions, et dont les délibérations étaient consignées dans des registres :

Registre de délibérations communales et consulaires (archives départementales du Gers)
Registre de délibérations consulaires (vers 1771) – Archives départementales du Gers

Les registres de délibérations communales et consulaires sont donc des archives très utiles en généalogie pour retrouver des informations sur les villes et les villages de nos ancêtres : les évènements locaux, les problématiques de la commune, etc.

Avec cette nouvelle mise en ligne sur le site des archives départementales, ce sont désormais les registres de 188 communes du Gers (sur 461) qui sont disponibles :

Carte des mises en ligne des délibérations communales du Gers
Carte des mises en ligne des délibérations communales du Gers (par commune)

Pour consulter ces nouveaux registres, il faut se rendre sur la page Délibérations communales et consulaires des archives départementales du Gers.

Ensuite, les recherches se font très simplement en indiquant le nom de la commune (ou de l’ancien consulat) et la période recherchée. Remarque : les plus anciens registres de délibérations consulaires datent de 1527.

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