Les Archives départementales du Gard (AD30) viennent de mettre en ligne de nouvelles archives sur leur site internet :
- des répertoires de notaires,
- des plans d’alignement du 19e siècle,
- des compoix et des registres de délibérations communales,
- des documents iconographiques.
Nouveaux répertoires de notaires
Les Archives du Gard viennent de publier 83 358 nouvelles vues numériques des doubles des répertoires des actes de notaires.
Pour rappel, un répertoire de notaire est un registre où le notaire consigne tous les actes passés dans son étude. Ainsi, on peut retrouver rapidement les informations de chaque minute notariale, en particulier :
- la date de l’acte,
- sa nature : vente de terrain, testament, inventaire après décès, etc.
- le nom des parties (époux, vendeur et acquéreur, etc.),
- et éventuellement d’autres informations : une particularité d’un bien, son prix, etc.
Depuis 1791, les notaires doivent établir ces répertoires en deux exemplaires : le premier reste à l’étude, tandis que le second est remis au greffe du tribunal.
Dans le Gard, les doubles des répertoires ont donc été conservés par le tribunal civil du département (durant la période révolutionnaire), puis par les 4 tribunaux de première instance : Nîmes, Alès, Uzès et Le Vigan.
Pour les consulter, il faut se rendre sur la page Répertoires des notaires déposés au greffe (1781-1961) du site des AD30.
Ensuite, il faut sélectionner la période concernée :
- durant la période révolutionnaire (1789-an VII), les répertoires sont classés par commune,
- ensuite, de l’an VII à 1961, ils sont classés par tribunal de première instance.
Plans d’alignement
Les Archives du Gard ont également mis en ligne les plans d’alignement du 19e siècle et du début du 20e siècle.
Les plans d’alignement ont été institués par la loi du 16 septembre 1807 pour les communes de plus de 2 000 habitants.
Ils avaient pour objectif de définir la limite entre l’espace public et les propriétés privées au sein de chaque rue d’une commune. Ainsi, ils permettaient d’établir la ligne d’alignement que les façades ne devaient pas dépasser :
Dans la pratique, les plans d’alignement étaient regroupés dans un atlas d’alignement, qui permettait d’avoir une vision globale de la totalité des voies d’une commune.
L’atlas d’alignement comportait également un tableau indicatif permettant de retrouver des informations sur les propriétés : leur numéro dans la rue, le nom de leur propriétaire, et leur nature (maison, jardin, bâtiment rural, cour, remise, etc.)
A partir des années 1960, les plans d’alignement ont été progressivement remplacés par d’autres outils de l’urbanisme moderne, en particulier les plans d’occupation des sols (POS) et les plans locaux d’urbanisme (PLU).
Pour consulter les plans d’alignement des Archives du Gard, il faut se rendre sur la page « Service vicinal (1789-1979) ».
Ensuite, il faut dérouler l’arborescence pour accéder aux plans : Ensemble des chemins > Fonds de la Préfecture > Atlas et plans > Atlas des plans d’alignement.
Compoix et délibérations communales
Les Archives du Gard ont également publié des compoix et des registres de délibérations communales et consulaires.
Pour les consulter, il faut se rendre sur la page Compoix et délibérations communales, puis sélectionner les registres de la commune souhaitée.
Pour le moment, seules 12 communes sont concernées, mais d’autres mises en ligne auront lieu au fur et à mesure de la campagne de numérisation.
Sous l’Ancien Régime, les compoix étaient des registres utilisés pour recenser les biens des propriétaires. Ils servaient principalement à calculer le montant des impôts fonciers et à régler les litiges sur les terres.
De nos jours, les compoix sont très utiles en généalogie, car ils permettent de retrouver la liste des propriétés d’un ancêtre : leur nature (terres, bâtiments, vignes, maison, etc.) et leur étendue.
De leur côté, les consulats étaient des villes administrées de façon autonome par un conseil. Ils ont disparu à la Révolution, suite à la création des communes.
Nouveaux fonds iconographiques
Les Archives du Gard ont enrichi leur fonds iconographique avec des cartes postales et photographies sur des thèmes variés. Ainsi, on pourra désormais retrouver :
- des photographies des monuments de Nîmes et de ses environs,
- des photographies de l’usine textile Paulhan, qui fabriquait notamment des uniformes militaires,
- des photographies plus récentes des grandes inondations de 1988.
Grâce à toutes ces nouvelles mises en ligne, les généalogistes vont pouvoir retrouver leurs ancêtres dans de nouvelles archives. Ils pourront notamment retrouver des informations sur leurs propriétés dans les répertoires de notaires, dans les plans d’alignement et dans les compoix.
Ils pourront également retrouver des informations sur les communes de leurs ancêtres dans les délibérations communales et dans les fonds iconographiques.
Enfin, pour retrouver d’autres archives pour faire sa généalogie dans le Gard, on pourra consulter l’annuaire des ressources généalogiques du Gard.